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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir
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QR Clip
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QR Clip
signenoir, sarl
M. monel mancel, Agissant pour le compte de la société "SN3D" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4011641
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
QR Clip de signenoir

Présentation de la marque QR Clip

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir et monsieur monel mancel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QR Clip »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France et monsieur monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

signenoir a également déposé les autres marques suivantes : QR carte 3D , Objets communicants 3D , Objets interactifs 3D , PAYETAFACE 3D , Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes , QR Code évolutif , QR Clip 3D , Objet de communication 3D , design objet 3D , cadeau d'affaires 3D


signenoir, sarl - 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France

M. monel mancel, Agissant pour le compte de la société "SN3D" en cours de formation - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France


M. monel mancel - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676028 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; Objets réalisés sur imprimante 3D comprenant un QR code ; Objet publicitaire 3D ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.